Conseil Municipal du 05 novembre 1984




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DECLARATION A L'OCCASION DU CENTENAIRE DE LA LOI SUR LES COMMUNES (DECLARATION DE L'ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE) - Délibération - (sans annexe)
84-202TRAVAUX D'UTILITE COLLECTIVE - Délibération - (sans annexe)
84-203TRANSFORMATION D'UN EMPLOI D'EBOUEUR EN OUVRIER D'ENTRETIEN DE LA VOIE PUBLIQUE AU SERVICE VOIRIE - Délibération - (sans annexe)
84-204AMENAGEMENT DES TARIFS DE L'ECOLE DE MUSIQUE - Délibération - (sans annexe)
84-205SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CLUB SUBAQUATIQUE BEAUJOLAIS - Délibération - (sans annexe)
84-206IMPLANTATION DE COURTS DE TENNIS CORPORATIFS - Délibération - (sans annexe)
84-207DEMANDE DE SUBVENTION A L'E.P.R. POUR L'AMENAGEMENT DU PLAN D'EAU - Délibération - (sans annexe)
84-208DEMANDE DE SUBVENTION A L'E.P.R. POUR L'AMENAGEMENT DES LOCAUX LIBERES PAR LA BIBLIOTHEQUE - Délibération - (sans annexe)
84-209DEMANDE DE SUBVENTION AU MINISTERE DE LA CULTURE POUR L 'AMENAGEMENT DES LOCAUX LIBERES PAR LA BIBLIOTHEQUE - Délibération - (sans annexe)
84-210DEMANDE DE PRET D'ACOMPTE A LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 3.000.000.00F - Délibération - (sans annexe)
84-211AVENANT N°103.512 RELATIF A L'EXTENSION DE GARANTIE R.C. POUR L'EXPLOITATION DU PLAN D'EAU - Délibération - (sans annexe)
84-212ASSURANCE AUTO-POLICE N°406.264D RENAULT B.70 5977 LD 69 - Délibération - (sans annexe)
84-213ASSURANCE ENGIN AGRICOLE "TRACTEUR KUBOTA" POLICE 406.266F - Délibération - (sans annexe)
84-214AVENANT N°3 A LA POLICE ASSURANCE INCENDIE DES BATIMENTS COMMUNAUX N°200.828 - Délibération - (sans annexe)
84-215OCCUPATION DE LOCAUX CONVENTION AVEC L'A.N.P.E. - Délibération - (sans annexe)
84-216LOGEMENT DU PERREON AVENANT AU BAIL - Délibération - (sans annexe)
84-217ACQUISITION PLACE DE TA GARE-NOUVELLE REDACTION DE L'ACTE - Délibération - (sans annexe)
84-219CONFERENCE INTERNATIONALE DE GERONTOLOGIE SOCIALE-PARTICIPATION DE LA VILLE - Délibération - (sans annexe)
84-220ILOT CHASSET DEMANDE DE DECLARATION D'INSALUBRITE - Délibération - (sans annexe)
84-221ALIGNEMENT RUE CLAUDIUS SAVOYE-CESSION GRATUITE A L'OCCASION DE LA DELIVRANCE D'UN PERMIS DE CONSTRUIRE - Délibération - (sans annexe)
84-222ZAC DU GARET-MODIFICATION REGLEMENT DE LA ZONE ZD - Délibération - (sans annexe)
84-223PLAN D'OCCUPATION DES SOLS-MODIFICATION ZONAGE SECTEUR DELIMITE PAR LE CHEMIN DES SABLES, LA ROUTE DE RIOTTIER ET LE BOULEVARD E. HERRIOT - Délibération - (sans annexe)
84-224ECOLE MATERNELLE DE LA QUARANTAINE OUVERTURE D'UNE CLASSE SUPPLEMENTAIRE - Délibération - (sans annexe)
84-225TRAVAUX DECONCENTRES 1984-LET LOUIS ARMAND-FOURNITURE ET POSE DE COUPE-FEU - Délibération - (sans annexe)
84-226TRAVAUX DECONCENTRES 1984-LET LOUIS ARMAND MISE EN CONFORMITE GAZ - Délibération - (sans annexe)
84-227TRAVAUX DECONCENTRES 1984-LET LOUIS ARMAND-FOURNITURE ET POSE D'ELECTRO-VANNE - Délibération - (sans annexe)
84-228TRAVAUX DECONCENTRES SUBVENTIONNABLES EN 1984-TRAVAUX DE SECURITE-LYCEE CLAUDE BERNARD-REMPLACEMENT DES STORES DU BATIMENT ADMINISTRATIF 1ERE TRANCHE DOSSIER DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)
84-229TRAVAUX DECONCENTRES 1984 COLLEGE FAUBERT (ANNEXE)-MISE EN CONFORMITE D'INSTALLATIONS ELECTRIQUES - Délibération - (sans annexe)
84-230TRAVAUX DECONCENTRES 1985 - Délibération - (sans annexe)
84-231ZAC DU GARET-LOTISSEMENT DE LA SA D'HLM ALPES-RHONE-INTERVENTION DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX POUR LA DIRECTION DES TRAVAUX DE VRD - Délibération - (sans annexe)
84-232CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL-MARCHES DE TRAVAUX - Délibération - (sans annexe)
84-233AUTORISATION D'URILISER SON VEHICULE PERSONNEL ET REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT A UN ASSISTANT-ANIMATEUR DU CONTRAT D'AGGLOMERATION - Délibération - (sans annexe)
84-234ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'ENTRETIEN ET DE 1ERE MISE DE BICYCLETTE A UN MONITEUR D'EDUCATION PHYSIQUE 1ERE CATEGORIE - Délibération - (sans annexe)
84-235SUPPLEANCE A LA DIRECTION DE L'ECOLE DE MUSIQUE-REMUNERATION - Délibération - (sans annexe)
85-46GARANTIE D'UN EMPRUNT DE 5 533 000 FRANCS A LA SOCIETE HBVS POUR RENOVATION D'IMMEUBLES. - Délibération - (sans annexe)